Doku/Mento est une application collaborative d'échange de documents.
Doku/Mento : La communauté de recherche de documents
Le site "Doku/Mento" (http://www.doku-mento.com/) est une application en ligne, ouverte, gratuite et collaborative, d'échange de documents entre les internautes.
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Le site est une application communautaire essentiellement composée des contributions des usagers et des communications entre eux. En tant que plateforme collaborative, il facilite l'échange d'information en mettant à la disposition des usagers divers outils, ainsi qu'en hébergeant leurs documents et leurs contributions. En ce sens, chaque usager reste pleinement responsable de ce qu'il choisit de publier grâce au support de cette plateforme. Il lui incombe de respecter les dispositions légales et réglementaires y afférent.
La consultation du site est libre et gratuite, et la participation (par exemple, par la diffusion de documents) ouvre droit à la création d'un compte et d'un espace personnels. L'usager membre du site pourra être amené compléter ce profil par des informations diverses. Le membre s'engage à fournir des informations exactes. Ce compte permet au membre de consulter toutes les informations qu'il aura fournies lors de son inscription et lui permettra de gérer les informations éventuellement accessibles aux autres membres.
Si l'espace personnel ou les données qu'il contient venaient à disparaître à la suite d'un événement technique inattendu, la responsabilité du site et de son éditeur ne pourrait être engagée, ces informations n'ayant aucune valeur probante mais uniquement un caractère informatif.
L'éditeur se réserve le droit exclusif de supprimer le compte de tout membre qui aurait contrevenu aux présentes conditions générales (notamment mais sans exhaustivité, lorsque le membre aura fourni sciemment des informations erronées, lors de son inscription et de la constitution de son espace personnel, ou lorsque le membre aura choisi un pseudo portant atteinte aux droits des tiers ou présentant un caractère contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs) ou encore tout compte inactif depuis au moins une année. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer un dommage pour le membre exclu qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait. Cette exclusion n'est pas exclusive de la possibilité, pour l'éditeur, d'entreprendre des poursuites d'ordre judiciaire à l'encontre du membre, lorsque les faits l'auront justifié.
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